Fontenay-sous-Bois : un bonus-malus carbone pour l’opération Val-de-Fontenay Alouettes

À Fontenay-sous-Bois, l'opération Val-de-Fontenay Alouettes, n'est pas un projet de transformation urbaine comme les autres. Associé au programme « Démonstrateurs de la Ville Durable » (« France 2030 »), ce projet d'aménagement, couvrant un périmètre stratégique de 85 hectares à l'est de Paris, est présenté comme un « laboratoire urbain de la décarbonation ».

« Boussole carbone »

Une « boussole carbone », développée avec le bureau d'études Zefco, permet d'y décliner localement les objectifs des Accords de Paris (émissions de CO₂), avec l'ambition de réduire de 45 % l'empreinte carbone sur l'ensemble du projet (infrastructures, construction, mobilité, gestion...). « La boussole carbone permet l'allocation d'un budget carbone global pour l'opération décliné par secteur et par lot, explique la Ville. D'un point de vue opérationnel, cela se traduit par la réhabilitation systématique des bâtiments de bureaux vacants, l'alimentation des programmes par un réseau de chaleur à 90 % ENR (géothermie et biomasse), l'absence de places de stationnement sous les programmes grâce à la mobilisation de parkings vacants à proximité immédiate, le réemploi via une plateforme de réemploi, et une anticipation de la réglementation environnementale pour la construction ».

Un système d'incitation financière

Et ce dispositif va s'accompagner d'un système d'incitation financière « originale », suite à la signature d'un contrat de fiducie environnementale « inédit » par la Ville, la SPL Marne-au-Bois (aménageur de l'opération Val-de-Fontenay Alouettes), la Caisse des Dépôts et Consignations (en qualité de fiduciaire) et la Banque des Territoires (opérateur du programme « Démonstrateurs de la Ville Durable » pour le compte de l'Etat). Ce contrat instaure un dispositif de bonus-malus carbone lié à la performance environnementale des opérations d'aménagement menées dans le quartier.

Concrètement, « les promoteurs dépassant les objectifs carbone fixés par la «boussole carbone» pourront bénéficier d'un bonus financier » alors que « les opérations moins performantes seront soumises à un malus », résume la Ville. Un audit environnemental réalisé à la réception des projets déterminera l'application de ce bonus ou de ce malus, en fonction d'une grille d'engagements définie au préalable. Le dispositif s'appliquera pour les 100 000 premiers m² de l'opération.

Structurer un modèle réplicable

« Ce dispositif de bonus-malus adossé à une fiducie permet d'inciter financièrement les constructeurs à une plus grande qualité des bâtiments en matière d'empreinte carbone », résume la Ville. Et son application devrait dépasser ses frontières car « cette démarche vise à transformer durablement les pratiques de l'aménagement urbain et à structurer un modèle réplicable à l'échelle nationale ». S'il fait l'objet d'une première phase d'expérimentation sur le secteur Val-de-Fontenay Alouettes, ce modèle devrait ainsi être étendu à d'autres territoires volontaires.